1.1 Le programme H10 Rewards (ci-après le « Programme ») est le programme de fidélité gratuit de Corporación H10 Hotels S.L., dont le siège social est situé Calle Numància, 185, 1º - 08034 Barcelone, Espagne et titulaire du N.I.F. B-62.116.942 (ci-après « H10 Hotels »). 

1.2 Le Programme a pour objet de fidéliser les utilisateurs qui en font partie (le « Membre ») en leur donnant accès à des avantages exclusifs selon la catégorie à laquelle ils appartiennent (catégories obtenues sur la base du nombre de séjours et/ou nuits effectués dans l’ensemble des hôtels H10 Hotels, Ocean by H10 Hotels, The One by H10 Hotels et H10 Horizons Collection), ainsi que l’obtention de points fidélité échangeables contre des séjours et/ou des services proposés par H10 Hotels. La liste de l’ensemble des hôtels participant au Programme figure en Annexe I.

1.3 Le Programme est régi par les présentes Conditions générales et par les dispositions de la Politique de confidentialité de H10 Hotels (https://www.h10hotels.com/fr/politique-confidentialite).

2.1 Toute personne physique âgée de plus de 18 ans peut s’inscrire au Programme.

2.2 L’inscription et la participation sont gratuites.

2.3 L’inscription au Programme nécessite impérativement de compléter, signer et envoyer le formulaire d’inscription via les canaux officiels prévus à cet effet (site internet, formulaire papier, etc.). En soumettant sa demande d’adhésion, le Membre accepte sans réserve les présentes Conditions générales et la Politique de confidentialité de H10 Hotels, telles qu’en vigueur à tout moment. Les inscriptions par téléphone ne sont pas valables.

Les employés de H10 Hotels peuvent s’inscrire, participer au Programme et bénéficier de ses avantages dans les mêmes conditions que tout autre participant, à condition que les séjours soient effectués à titre strictement personnel et non liés à des fonctions professionnelles ou à des motifs professionnels, indépendamment des conditions économiques ou des tarifs appliqués à la réservation.

2.4 H10 Hotels se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute inscription au Programme, sans avoir à en justifier la raison. 

2.5 Le Membre est seul responsable de l’exactitude des données personnelles fournies pour son inscription au Programme, ainsi que de leur mise à jour, via les différents canaux prévus à cet effet. 

2.6 Chaque Membre se verra attribuer une carte digitale avec un numéro personnel et unique. Toutefois, sur demande expresse et sous réserve de disponibilité, le Membre pourra solliciter l’émission d’une carte physique du Programme dans n’importe quel hôtel H10 Hotels.

En cas de détérioration, de vol ou de perte de la carte physique, le Membre pourra demander l’émission d’un duplicata, sur demande et sous réserve de disponibilité, dans n’importe quel hôtel H10 Hotels.

2.7 Le Membre titulaire de la carte du Programme est seul responsable de sa bonne utilisation et de sa conservation.

3.1 Le Membre dispose d’un compte personnel H10 Rewards (le « Compte ») sur lequel sont cumulés les points H10 Rewards (les « Points ») générés conformément aux présentes Conditions générales. Y sera également indiqué le total des nuits et séjours effectués au sein des hôtels H10 Hotels.

3.2 Ce Compte est personnel et non transférable. Il permet d’identifier le membre avec ses données personnelles. Chaque Compte peut être associé à un maximum d’un « cotitulaire », tel que défini au point 3.6 ci-après.

3.3 Chaque Membre ne peut détenir qu’un seul Compte. À ce titre, H10 Rewards se réserve le droit de fermer unilatéralement tout Compte supplémentaire ou parallèle qui aurait été créé par un même Membre et, le cas échéant, de supprimer les avantages qui en découleraient.

3.4 Le Membre peut modifier les données personnelles figurant sur son Compte via le site internet du Programme ou en adressant une notification écrite au Service client de H10 Hotels. Il peut également choisir de recevoir ou non des communications commerciales relatives aux offres et promotions.

3.5 Toute cession, vente, achat, échange ou transfert, total ou partiel, par quelque moyen que ce soit, du Compte et/ou des Points qui y sont accumulés est interdit, sauf dans les cas expressément autorisés par les présentes Conditions générales. Le non-respect de cette interdiction autorise H10 Hotels à exclure le Membre du Programme et à annuler les Points et avantages de son Compte, sans qu’aucun droit à restitution ou indemnisation ne puisse être revendiqué.

3.6 Le cotitulaire est une personne distincte du Membre titulaire. Il dispose de ses propres données personnelles et d’un numéro de carte unique, différent de celui du titulaire. 

Le Membre et le cotitulaire partagent de manière indissociable : (i) le Compte (y compris les Points actifs, expirés et annulés), (ii) le compteur de nuits et de séjours et, par conséquent, (iii) la même catégorie de Membre. Le cotitulaire bénéficie donc des mêmes droits, conditions et avantages que le Membre.

Toutefois, le cotitulaire n’a pas accès à l’espace privé du Compte, celui-ci étant réservé au titulaire et accessible uniquement via les identifiants de ce dernier.

4.1 Le Programme comprend quatre niveaux ou catégories de Membre, accessibles en fonction du nombre de nuits ou de séjours cumulés dans les hôtels H10 Hotels en qualité de Membre du Programme. Le Membre accède à la catégorie correspondante dès lors qu’il remplit l’un des deux critères prévus pour chaque catégorie :  

• Catégorie Essential : obtenue immédiatement lors de l’inscription au Programme. 
• Catégorie Silver : s’obtient après 5 nuits ou 3 séjours.
• Catégorie Gold : s’obtient après 25 nuits ou 15 séjours.
• Catégorie Platinum : s’obtient après 40 nuits ou 25 séjours. 

4.2 Les différentes catégories sont attribuées ou modifiées par H10 Hotels conformément aux critères ci-dessus, lesquels peuvent être révisés ou modifiés à tout moment par H10 Hotels, après publication sur le site internet à l’attention des Membres. 

4.3 Les séjours successifs, effectués sur plusieurs jours consécutifs dans un même hôtel H10 Hotels, ne sont pas pris en compte pour un changement de catégorie.

4.4 Une fois une catégorie atteinte, le Membre devra remplir les conditions suivantes afin de conserver ladite catégorie :

• Catégorie Essential : conservée indéfiniment, quel que soit le niveau d’activité au sein du Programme.
• Catégorie Silver : le Membre dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la date de son dernier séjour dans un hôtel H10 Hotels pour effectuer un nouveau séjour. Ce délai est prolongé pour deux (2) ans supplémentaires à compter de la date de fin de chaque nouveau séjour. À défaut de nouvelle activité durant cette période, la catégorie du Membre est rétrogradée au niveau Essential.
• Catégorie Gold : le Membre dispose d’un délai de trois (3) ans à compter de la date de son dernier séjour dans un hôtel H10 Hotels pour effectuer un nouveau séjour. Ce délai est prolongé pour trois (3) ans supplémentaires à compter de la date de fin de chaque nouveau séjour. À défaut de nouvelle activité durant cette période, la catégorie du Membre est rétrogradée au niveau Silver. 
• Catégorie Platinum : le Membre dispose d’un délai de quatre (4) ans à compter de la date de son dernier séjour dans un hôtel H10 Hotels pour effectuer un nouveau séjour. Ce délai est prolongé pour quatre (4) ans supplémentaires à compter de la date de fin de chaque nouveau séjour. À défaut de nouvelle activité durant cette période, la catégorie du Membre est rétrogradée au niveau Gold. 

Les avantages du Programme dont bénéficie chaque Membre sont déterminés en fonction de la catégorie à laquelle il appartient.

5.1 Catégorie Essential : le Membre bénéficie d’offres et de promotions exclusives réservées aux membres du programme de fidélité. Ils profitent par exemple d’une remise additionnelle garantie de 5 % sur toutes les réservations effectuées via l’application officielle H10 Hotels, les sites officiels de H10 Hotels (www.h10hotels.com, www.oceanhotels.com, www.hotelstheone.com et www.h10horizonscollection.com), les réservations par téléphone (+34 900 444 466) ou par e-mail à l’adresse h10rewards@h10hotels.com et/ou reservations@h10hotels.com. Cette remise peut également être appliquée par les agences de voyages via le site www.h10pro.com. Les Membres bénéficient d’une réduction exclusive une fois par an à l’occasion de leur anniversaire, à condition que leur date de naissance soit correctement renseignée sur le Compte. 

Lors de leur séjour dans les hôtels H10 Hotels, ils reçoivent un cadeau de bienvenue (boîte de chocolats ou de cookies, selon disponibilité) ainsi qu’une bouteille d’eau offerte. 

5.2 Catégorie Silver : le Membre bénéficie d’offres et de promotions exclusives réservées aux membres du programme de fidélité. Ils profitent par exemple d’une remise additionnelle garantie de 5 % sur toutes les réservations effectuées via l’application officielle H10 Hotels, les sites officiels de H10 Hotels (www.h10hotels.com, www.oceanhotels.com, www.hotelstheone.com et www.h10horizonscollection.com), les réservations par téléphone (+34 900 444 466) ou par e-mail à l’adresse h10rewards@h10hotels.com et/ou reservations@h10hotels.com. Cette remise peut également être appliquée par les agences de voyages via le site www.h10pro.com. Ils bénéficient d'une remise exclusive une fois par an pour l'anniversaire du Membre à condition que la date de naissance soit correctement renseignée dans le Compte du Membre, ainsi que d'une remise de 5% dans les bars et restaurants à la carte (soumise aux termes et conditions spécifiés au point 5.6) et d'une remise de 5% dans les centres Despacio Spa Centres (soumise aux termes et conditions spécifiés au point 5.7).

Lors de leur séjour dans les hôtels H10 Hotels, ils reçoivent un cadeau de bienvenue (boîte de chocolats ou de cookies, selon disponibilité), une bouteille d’eau offerte ainsi qu’une invitation à un cocktail (cocktail du jour ou cocktails sélectionnés par l’hôtel dans lequel séjourne le Membre) ou une boisson non alcoolisée pour deux personnes. 

5.3 Catégorie Gold : le Membre bénéficie d’offres et de promotions exclusives réservées aux membres du programme de fidélité. Ils profitent par exemple d’une remise additionnelle garantie de 7 % sur toutes les réservations effectuées via l’application officielle H10 Hotels, les sites officiels de H10 Hotels (www.h10hotels.com, www.oceanhotels.com, www.hotelstheone.com et www.h10horizonscollection.com), les réservations par téléphone (+34 900 444 466) ou par e-mail à l’adresse h10rewards@h10hotels.com et/ou reservations@h10hotels.com. Cette remise peut également être appliquée par les agences de voyages via le site www.h10pro.com. Les Membres bénéficient d’une réduction exclusive une fois par an à l’occasion de leur anniversaire, à condition que leur date de naissance soit correctement renseignée sur le Compte, ainsi que d’une remise de 10 % dans les bars et restaurants à la carte (soumise aux termes et conditions spécifiés au point 5.6) et d'une remise de 10% dans les centres Despacio Spa Centres (soumise aux termes et conditions spécifiés au point 5.7).

Lors de leur séjour dans les hôtels H10 Hotels, ils reçoivent un cadeau de bienvenue (boîte de chocolats ou de cookies, selon disponibilité), une bouteille d’eau offerte ainsi qu’une invitation à une bouteille de vin ou de cava (au choix parmi la sélection proposée par l’hôtel dans lequel séjourne le Membre). Uniquement pour les réservations effectuées en vente directe (pages Web officielles de H10 Hotels et call center) : possibilité de late check-out sous réserve de disponibilité et de check-in prioritaire (dans les hôtels proposant ce service), service de couverture sous réserve de disponibilité et peignoir et chaussons de courtoisie.

5.4 Catégorie Platinum : le Membre bénéficie d’offres et de promotions exclusives réservées aux membres du programme de fidélité. Ils profitent par exemple d’une remise additionnelle garantie de 7 % sur toutes les réservations effectuées via l’application officielle H10 Hotels, les sites officiels de H10 Hotels (www.h10hotels.com, www.oceanhotels.com, www.hotelstheone.com et www.h10horizonscollection.com), les réservations par téléphone (+34 900 444 466) ou par e-mail à l’adresse h10rewards@h10hotels.com et/ou reservations@h10hotels.com. Cette remise peut également être appliquée par les agences de voyages via le site www.h10pro.com. Ils bénéficient d'une remise exclusive une fois par an pour l'anniversaire du Membre à condition que la date de naissance soit correctement renseignée dans le Compte du Membre, ainsi que d'une remise de 15% dans les bars et restaurants à la carte (soumise aux termes et conditions spécifiés au point 5.6) et d'une remise de 15% dans les centres Despacio Spa Centres (soumise aux termes et conditions spécifiés au point 5.7).

Lors de leur séjour dans les hôtels H10 Hotels, ils reçoivent un cadeau de bienvenue (boîte de chocolats ou de cookies, selon disponibilité), une bouteille d’eau offerte et d'un déjeuner ou dîner à thème pour deux personnes dans les hôtels de vacances (destinations : Tenerife, Lanzarote, Gran Canaria, Fuerteventura, La Palma, Mallorca, Costa del Sol, Salou, Cambrils, République dominicaine, Mexique, Jamaïque) et d'une bouteille de vin ou de cava et d'un snack dans les hôtels urbains. Uniquement pour les réservations effectuées en vente directe (pages Web officielles de H10 Hotels et call center) : possibilité de late check-out sous réserve de disponibilité, upgrade de chambre (sous réserve de disponibilité au moment de l'enregistrement, limité à la catégorie de chambre immédiatement supérieure à celle réservée et à un nombre déterminé de chambres par hôtel), check-in préférentiel (dans les hôtels offrant ce service), service de couverture sous réserve de disponibilité, kettle de thés, peignoir et chaussons de courtoisie.

5.5 Les remises applicables dans les bars, restaurants et centres Despacio Spa Centres pour les catégories Silver, Gold et Platinum peuvent être accordées indépendamment du fait que le Membre soit hébergé ou non dans l’hôtel, dans les établissements autorisant l’accès à ces services sans hébergement. Pour bénéficier de ces remises, le Membre devra présenter sa carte de Membre et un document d’identité. 

5.6 Les remises dans les bars et restaurants à la carte ne s'appliquent pas aux boissons ou consommations extras des restaurants buffet, de même qu'elles ne s'appliquent pas aux petits-déjeuners, qu'ils soient inclus dans le tarif ou souscrits directement à l'hôtel. De même, aucune remise n'est appliquée sur aucun type de régime de pension (petit-déjeuner, demi-pension, pension complète ou tout inclus) ayant déjà été souscrit ou souhaitant être souscrit comme forfait de séjour. Il n'y a pas de consommation minimale pour appliquer les remises en restauration.

5.7 Les remises dans les centres Despacio Spa Centres sont valables pour les circuits d'eau, les massages, les soins du visage et du corps. Sont exclus de l'application de la remise les services de coiffure, les soins esthétiques (manucure, pédicure, épilation...), l'accès à la salle de sport et l'achat de produits de vente au public. Il n'y a pas de dépense minimale pour appliquer les remises au Despacio Spa Center.

5.8 Le Membre peut consulter à tout moment, via son Compte, la liste actualisée des entreprises partenaires adhérentes au Programme, ainsi que les conditions spécifiques et avantages convenus avec celles-ci. H10 Hotels se réserve le droit de modifier cette liste et les conditions applicables à tout moment. 

Toute relation contractuelle découlant de l’acquisition ou de l’utilisation de services ou produits proposés par une entreprise partenaire est établie directement entre le Membre et ladite entreprise. La fourniture des services ou la livraison des produits relève de la responsabilité exclusive de l’entreprise partenaire concernée. H10 Hotels décline toute responsabilité en cas de réclamations, dommages ou préjudices, directs ou indirects, résultant de cette relation, indépendamment du fait que l’opération ait donné lieu à l’obtention ou à l’utilisation de Points. Toute réclamation devra être adressée directement au prestataire concerné.

6.1 L’accumulation de Points est strictement réservée aux clients inscrits en tant que Membres du Programme et uniquement pour les séjours au cours desquels le Membre est effectivement hébergé en tant que client enregistré dans l’un des hôtels H10 Hotels, en qualité de titulaire de la réservation. 

Le calcul des chambres cumulables sera limité à un maximum de trois (3) chambres pour les réservations effectuées via les canaux de vente directe de H10 Hotels (sites internet officiels, application officielle et centre d'appels), et à un maximum d'une (1) chambre pour les réservations effectuées via la vente indirecte (indépendamment du fait que la réservation comprenne un nombre supérieur de chambres). 

Aucun Point n’est attribué dans les cas suivants : 

• Consommations, services ou ventes réalisés dans les hôtels H10 Hotels (restaurants, bars, boutiques, spas ou autres services), lorsque le Membre n’est pas effectivement hébergé dans l’hôtel aux dates concernées.
• Banquets et événements, notamment les dîners et banquets de toute nature, y compris les dîners de gala de Noël et de fin d’année, quel que soit le nombre de convives, les banquets de mariage, la location de salons ou de salles, ainsi que les services associés.
• Séjours entièrement réglés avec des Points. En cas de règlement partiel en Points, seuls les montants effectivement payés en numéraire donnent droit à l’obtention de Points.
• Dons, pourboires, acquisition ou utilisation de cartes cadeaux.
• Achat de produits de beauté, utilisation de distributeurs automatiques ou de machines de loisirs, ainsi que tout service fourni par des prestataires externes (transferts, excursions, golf, etc.).

6.2 Les Membres reçoivent 100 Points de bienvenue lors de la validation complète de leur inscription au Programme, lesquels sont automatiquement crédités sur leur Compte à la fin du processus d’adhésion.

Aucun Point n’est attribué pour des séjours effectués avant la date d’inscription au Programme, sans possibilité de réclamation ultérieure.

6.3 Les Points sont attribués en fonction des dépenses effectuées dans les hôtels H10 Hotels (hébergement et dépenses supplémentaires réalisées pendant le séjour, hors taxes), selon la catégorie du Membre.

Les dépenses générant des Points au titre des services supplémentaires doivent être associées à la facture d’hébergement (portées sur la chambre).

Les services supplémentaires donnant droit à des Points sont les suivants : minibar, service en chambre, bars (hors formule Tout Compris), déjeuners et repas du soir dans les restaurants à la carte (sauf en cas de service Privilege ou de formule Tout Compris) et Despacio Spa Centres. Tout autre service non mentionné ci-dessus ne génère pas de Points. 

6.4 Pour l’obtention de Points, le Membre doit communiquer son numéro de carte H10 Rewards lors de la réservation, à l’enregistrement ou pendant son séjour. Le personnel de H10 Hotels pourra demander un document officiel d’identité afin de vérifier la qualité de titulaire.

6.5 L’obtention de points est personnelle, non transférable et revient exclusivement au titulaire (ou au cotitulaire) du Compte. Lorsque deux ou plusieurs Membres (ou titulaire et cotitulaire) partagent une même chambre, les Points ne sont attribués qu’une seule fois et sont crédités sur le Compte correspondant au numéro de carte enregistré lors de la réservation. 

6.6 Les Points sont automatiquement crédités sur le Compte du Membre le jour du départ et peuvent être utilisés à partir du séjour suivant.

6.7 Les séjours offerts à titre gracieux, les séjours effectués pour des raisons professionnelles par le personnel de H10 Hotels, les agents de voyages ou dans le cadre de tarifs non accessibles au grand public ne donnent pas droit à l’obtention de Points. De même, certaines offres promotionnelles à durée limitée, définies le cas échéant par H10 Hotels, ne génèrent pas de Points.

6.8 H10 Hotels informera régulièrement les Membres, via les canaux de communication habituels, des promotions, avantages ou conditions spéciales du Programme. Les Points attribués dans le cadre de ces actions promotionnelles sont soumis aux conditions spécifiques de chaque promotion, publiées exclusivement via les canaux officiels de H10 Hotels.

6.9 La monnaie d'utilisation et de référence du Programme est l'Euro (€) et le solde du Compte du Membre sera exprimé exclusivement dans cette devise.

6.10 Si un Membre constate que les Points correspondant à un séjour ou à un service supplémentaire n’ont pas été correctement crédités, il peut en demander la régularisation en adressant une réclamation au Service client H10 Rewards. Pour ce faire, le Membre devra fournir le numéro de réservation ainsi que les dates d’arrivée et de départ de l’hôtel, dans un délai maximum de trois (3) mois à compter de la date de fin du séjour. Les réclamations devront être adressées via les canaux officiels suivants : 

• Par e-mail : h10rewards@h10hotels.com
• Via le formulaire disponible dans l’espace personnel Membre, rubrique « Mes points » : https://www.h10hotels.com/fr/h10-rewards/prive/points

Aucune réclamation incomplète, hors délai ou ne comportant pas les informations requises ne sera traitée. 

7.1 Les Points peuvent être échangés contre des séjours, des articles de merchandising de l’hôtel, des consommations dans les bars et restaurants et des services Despacio Spa Centres dans les hôtels H10 Hotels. Les Points ne peuvent en aucun cas être échangés contre des espèces. 

H10 Hotels se réserve le droit de définir, sans préavis, les hôtels, services supplémentaires et périodes non éligibles à l’utilisation des Points pour des séjours.

7.2 Les Points ne peuvent être utilisés que pendant le séjour du Membre au sein de l’hôtel, soit pour le règlement à la réception du prix du séjour et des services et/ou suppléments consommés et portés sur la facture, soit par conversion des Points en crédit monétaire chargé sur le bracelet du Membre dans les hôtels où ce moyen de paiement est disponible. En aucun cas les Points ne peuvent être utilisés si le Membre n’est pas hébergé dans l’hôtel, ni directement dans les points de vente tels que bars, restaurants ou boutiques.

7.3 Aux fins de conversion et de paiement de services, la valeur de référence est de 1 point = 0,04 €.

7.4 Lorsque le Membre souhaite échanger des Points pour régler un séjour, una consommation ou un service dont le montant est fixé dans une monnaie autre que l'Euro, ce montant sera converti en Euros en appliquant le taux de change officiel en vigueur au moment de la transaction. Ensuite, les Points équivalents à ce montant en Euros seront déduits du solde du Membre, à raison de 1 point = 0,04 €.

7.5 L’utilisation des Points est conditionnée à l’identification préalable du Membre et à la vérification du solde de Points actifs disponible sur son Compte.

7.6 La durée de validité des Points est déterminée par la catégorie à laquelle appartient le Membre au moment de leur attribution, selon les délais suivants : 

• Catégories Essential et Silver : les Points expirent deux (2) ans après leur obtention.
• Catégorie Gold : les Points expirent trois (3) ans après leur obtention. 
• Catégorie Platinum : les Points expirent quatre (4) ans après leur obtention.

Chaque fois que le membre obtient des points, ceux-ci auront leur propre date d’expiration. 

Les Points expirés sont automatiquement supprimés du solde du Compte du Membre.

7.7 Le Membre peut consulter à tout moment son solde de Points et leur date d’expiration dans l’espace Membre du site www.h10rewardsprogram.com (rubrique « Mes Points »).

8.1 Le Membre est libre de se retirer du Programme à tout moment.

Pour se désinscrire, le Membre doit communiquer sa volonté par écrit en envoyant une notification au Service client H10 Rewards (h10rewards@h10hotels.com). À réception de cette notification, son Compte sera désactivé. Le Membre perdra alors immédiatement sa qualité de Membre ainsi que l’intégralité de ses Points et avantages.

Afin de procéder à la désinscription, H10 Hotels pourra demander la fourniture de documents permettant de justifier de la qualité de Membre du Compte H10 Rewards. Une fois la désinscription effective, le Compte ne pourra en aucun cas être réactivé. 

8.2 H10 Hotels pourra exclure un Membre et/ou un cotitulaire du Programme en fermant immédiatement et sans préavis son Compte et en supprimant les avantages associés, dans les cas suivants :

(i) non-respect des Conditions générales du Programme en vigueur ;

(ii) non-respect des obligations générales en tant que client, notamment celles relatives au règlement des services et séjours ; 

(iii) comportement inapproprié, irrespectueux, frauduleux, abusif, offensant ou hostile, de nature physique, verbale ou écrite, à l’encontre de H10 Hotels, de ses clients, employés ou partenaires ;

(iv) non-respect de la réglementation juridique applicable ; 

(v) circonstances de force majeure ou obligations légales, gouvernementales ou autres rendant nécessaire la suppression du Programme ; et 

(vi) raisons liées à la stratégie commerciale de H10 Hotels.

Une exclusion prononcée par H10 Hotels entraîne l’interdiction permanente de toute réinscription au Programme. 

8.3 La résiliation et/ou l’annulation du Compte d’un Membre entraîne la perte de tous les Points et des avantages associés. 

8.4 La participation au Programme étant gratuite, le Membre renonce expressément à toute réclamation en dommages et intérêts à l’encontre de H10 Hotels résultant de la résiliation et/ou de l’annulation de son Compte.

9.1 L’adhésion au Programme implique le traitement des données à caractère personnel fournies par le Membre lors de sa demande d’inscription, ainsi que de celles que celui-ci choisit d’ajouter ultérieurement, de manière volontaire, à son profil au sein de son Compte en qualité de Membre du Programme. 

Les données personnelles collectées sont les suivantes : nom et prénom, numéro de document national d’identité ou numéro d’identification fiscale, date de naissance, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale, genre, nationalité et pays de résidence.

9.2 Les données personnelles du Membre sont traitées aux fins suivantes : 

• Gestion de l’inscription, du maintien et de la participation au Programme ;
• Obtention et de l’utilisation des Points ainsi que des autres avantages réservés aux Membres ;
• Traitement des demandes d’information et gestion des incidents ;
• Envoi de communications commerciales personnalisées du Programme par voie électronique ;
• Réalisation d’enquêtes de satisfaction et d’analyses statistiques visant à améliorer la qualité des services ;
• Garantie de la sécurité du Programme, prévention de la fraude et protection des droits des Membres ;
• Respect des obligations légales applicables ; 
• Protection des droits et intérêts légitimes de H10 Hotels en cas de réclamations ou de demandes émanant des autorités compétentes.

9.3 La base juridique du traitement des données personnelles varie selon la finalité poursuivie : 

• Exécution de la relation contractuelle : pour gérer l’inscription, le maintien et la participation au Programme, administrer l’obtention et l’utilisation des Points et avantages associés, et répondre aux demandes d’information et incidents ; 
• Consentement du Membre : pour l’envoi de communications relatives aux nouveautés, offres et promotions du Programme ; 
• Intérêt légitime : pour prévenir la fraude, garantir la sécurité du Programme, réaliser des enquêtes de satisfaction et analyses statistiques, et protéger les droits et intérêts légaux de H10 Hotels contre d’éventuelles réclamations ;
• Exécution d’une obligation légale : pour satisfaire aux obligations légales applicables et répondre aux demandes des autorités compétentes.

9.4 Les données traitées par H10 Hotels peuvent être mises à la disposition d’autres sociétés du groupe H10 Hotels aux fins indiquées ci-dessus. Elles peuvent également être communiquées aux administrations publiques compétentes dans les cas prévus par la loi. Les destinataires mentionnés peuvent se trouver à l’intérieur ou à l’extérieur de l’Espace économique européen ; dans ce dernier cas, les transferts internationaux de données sont dûment autorisés par des clauses contractuelles types ou d’autres mécanismes ou garanties similaires. 

9.5 Le Membre dispose du droit de demander l’accès, la rectification et la suppression de ses données personnelles lorsqu’elles ne sont plus nécessaires au traitement, de solliciter la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données personnelles, ainsi que de demander l’obtention d’une copie de celles-ci au format numérique. 

Le Membre peut contacter le délégué à la protection des données de H10 Hotels en adressant un courrier à calle Numància 185, 1er étage, 08034 Barcelone, ou par e-mail à dpo@h10hotels.com. Il dispose également du droit de déposer une réclamation concernant le traitement de ses données personnelles auprès de l’Agence espagnole de protection des données (www.aepd.es). 

9.6 Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, le Membre est invité à consulter la Politique de confidentialité (https://www.h10hotels.com/fr/politique-confidentialite) établie par H10 Hotels.

10.1 H10 Hotels décline toute responsabilité en cas de perte de récompenses, de correspondance, d’erreurs d’adresse, de retards dans l’attribution des Points ou de toute autre circonstance similaire, ainsi qu’en cas de vol ou d’utilisation non autorisée des Points résultant de faits étrangers au fonctionnement normal du Programme.

10.2 H10 Hotels décline toute responsabilité pour toute erreur de description, typographique ou d’information relative aux tarifs ou aux Points communiqués aux Membres, et se réserve le droit de les corriger à tout moment.

10.3 Les Conditions générales du Programme, ainsi que l’ensemble des promotions liées au Programme en vigueur à tout moment, peuvent être consultées sur le site internet ***. 

10.4 H10 Hotels se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales, ainsi que la liste des hôtels, services et avantages inclus dans le Programme, après publication des conditions mises à jour intégrant les modifications sur le site internet *** et/ou via tout autre canal de communication autorisé par le Membre.

En cas de désaccord avec ces modifications, le Membre pourra se désinscrire du Programme, sur simple demande, en acceptant les conséquences prévues à l’article 8 des présentes Conditions générales. 

10.5 H10 Hotels se réserve le droit de mettre fin au Programme à tout moment pour des raisons commerciales ou opérationnelles internes. Cette décision sera notifiée à l’ensemble des Membres, lesquels disposeront, à compter de la date de notification, d’un délai de douze (12) mois pour utiliser ou échanger l’intégralité des Points actifs figurant sur leur Compte. À l’issue de ce délai, tous les Points non utilisés seront automatiquement annulés, sans droit à indemnisation pour le Membre, qui ne pourra formuler aucune réclamation à l’encontre de H10 Hotels.

Le Programme pourra être interrompu sans préavis et sans que H10 Hotels engage sa responsabilité si des circonstances de force majeure ou des obligations légales rendent sa poursuite ou son développement impossibles, les dispositions précédentes du présent article ne s’appliquant pas dans ce cas.

10.6 Si une disposition des présentes Conditions générales, ou son application, devait être jugée illégale, nulle ou inapplicable, en totalité ou en partie, en vertu d’une loi, cette disposition sera considérée comme non écrite, sans que cela affecte la validité, l’efficacité ou l’application des autres dispositions.

10.7 Les présentes Conditions générales sont régies par la législation espagnole. Pour tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application, les parties, renonçant expressément à tout autre tribunal, se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux de Barcelone (Espagne).

10.8 Les présentes Conditions générales entrent en vigueur le 1er décembre 2025.